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Communauté de communes - Monts d'or Azergues PDF Imprimer Envoyer
Lundi, 05 Janvier 2009 12:24

carteAux confins de l’agglomération lyonnaise et caladoise, sa situation exprime tout à la fois des références historiques, des liens forts avec Villefranche sur saône, et l’inscription de plus en plus marquée dans la métropole lyonnaise.

Entre Beaujolais, plaine de Saône et vallée de l’Azergues, sa diversité géographique contribue à un cadre de vie attractif.

L’intercommunalité, récente, induit l’exigence d’un projet et une responsabilité partagée.

Elle s’inscrit dans une logique de développement durable avec la volonté de préserver le futur et de promouvoir une dynamique misant sur la qualité.

 


Compétences de la Communauté de Communes

1 - Les services à la population

- La petite enfance :

Cette compétence est financièrement une des plus importantes de la Communauté de Communes.

Le nouveau contrat de délégation de service public a été signé le 19 juin 2007 pour une subvention communautaire de 478 610 Euros. Une participation du Département a été accordée sur cette somme dans le cadre du contrat triennal. A ce coût direct, il faut ajouter le coût de la coordinatrice des crèches qui s’élève à 19 572 Euros.
Enfin, la création d’un relais d’assistantes maternelles multi-sites est prévu.

- Les centres de loisirs sans hébergement :


La Communauté de Communes n’organise pas de centre de loisirs sans hébergement mais intervient financièrement pour les transports et le fonctionnement de certains centres. Une réflexion est menée pour faire évoluer cette compétence.

- Le sport :

La seule intervention de la Communauté de Communes dans ce domaine est la prise en charge de la salle d’arts martiaux de CHASSELAY.

- Le ramassage et le traitement des ordures ménagères :

La Communauté de Communes a la compétence ramassage et traitement des ordures ménagères.
Cette compétence a été subdéléguée au Syndicat Mixte Beaujolais Azergues qui assure le ramassage et la gestion des deux déchetteries de son territoire.
Le Syndicat Mixte délègue, quant à lui, le traitement des ordures ménagères au SYTRAIVAL.
Cette compétence est financée par la taxe d’enlèvement des ordures ménagères dont le montant a représenté 1 037 043 euros pour 2007.

2 - Les services aux communes

- La voirie :

La Communauté de Communes a compétence en matière de voirie communautaire. Son intervention comprend le fonctionnement et l’investissement, étant précisé qu’il ne s’agit pas d’une compétence totale puisque les voiries de centre bourg restent de la compétence communale.
Pour 2007, les dépenses de la Communauté de Communes pour les voiries ont été les suivantes :
CHASSELAY > Fonctionnement : 4 623.99 Euros / Investissement : 10 136.82 Euros

- Le tourisme :

La Communauté de Communes a compétence en matière de tourisme. Depuis début 2008, la Communauté de Communes a décidé d’adhérer à Destination Beaujolais (www.destination-beaujolais.com)

- L’environnement :

La Communauté de Communes a compétence sur les rivières.
Un contrat de rivière est en cours sur la rivière Azergues; il est géré par le Syndicat Mixte de valorisation de la Plaine de Les Chères.

- L’aménagement de l’espace :

Le territoire de la Communauté de Communes est couvert par le SCOT (schéma de Cohérence Territoriale) qui regroupe les treize intercommunalités du Beaujolais (voir www.paysbeaujolais.com)

 

Lors du récent comité syndical du SCoT Beaujolais, les élus membres ont approuvé le projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Beaujolais. Cette approbation représente l'aboutissement de plus de 4 années de travail pour les élus du Beaujolais et leurs partenaires (associations, chambres consulaires, ...), qui ont co-construit ce projet de mise en cohérence des politiques d'aménagement du territoire.

C'est donc un projet retravaillé par les élus du Beaujolais, afin de prendre en compte l'avis des personnes publiques associées et les réserves et recommandations de la commission d'enquête, qui a été approuvé par le comité syndical du 29 juin dernier. La préfecture, après deux mois de contrôle de légalité, va publier le SCoT du Beaujolais au registre des actes administratif du département du Rhône, ce qui rendra opposable aux documents locaux d'urbanisme. Désormais, les POS et PLU devront se mettre en compatibilité avec les préconisations du SCoT au cours des trois prochaines années.

Voir communiqué de presse du 23 Septembre 2009


3 - L’Action économique


Dans cette action, on peut distinguer deux activités.

- La maintenance des zones existantes :

La CCMOA s’occupe de plusieurs Parcs d’Activités sur son territoire.

COMMUNE
ZONE D'ACTIVITÉS
Civrieux Le Pontet
Les Prés secs
Les Chères
La Babette
Lissieu En Braille
Les Favières
Mini-parc du Bois Dieu
Bois Dieu
Le Semanet
Marcilly Les Iles
Quincieux Champ Grillet
Grand Veissieux
La Bourchalerie
En Chuel


Sont en cours de réalisation :

  • Le Parc d’Activité de Bois Dieu à Lissieu
  • Le Parc d’Activité de Chuel à Quincieux

Conclusion

Le début de l’année 2008 a vu le renouvellement des conseils municipaux de la Communauté de Communes.

Une étude a été lancée pour apprécier l’opportunité d’intégrer aux compétences communautaires l’assainissement.
Concernant le social, la Communauté de Communes s’implique dans la mise en place d’un relais d’assistantes maternelles.

Enfin, le conseil communautaire a engagé une étude pour analyser l’opportunité d’un rapprochement avec d’autres Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI). A l’issue de cette étude, l’année qui vient sera une année de réflexion et de travail pour essayer de faire les meilleurs choix quant à l’avenir de notre territoire.

 

Mise à jour le Jeudi, 05 Novembre 2009 15:14